SMC - SAVOIE MAINTENANCE CHAUFFAGE | 04 57 36 82 07 | contact@smc73.fr | CHEMIN DE LA VINOUVA - 73800 MONTMELIAN

Mentions légales

www.smc73.fr

RCS Chambéry 852 073 204
Siret 852 073 204 00012
Code APE 4322B
N° TVA FR 61852073204

Coordonnées

04 57 36 82 07
contact@smc73.fr
Chemin de la Vinouva 73800 Montmélian

 

1- HEBERGEMENT DU SITE

Société OVH – 2 rue Kellerman – 59100 Roubaix Cedex

2- INFORMATIQUE ET LIBERTES 

Le site smc73.fr s’engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez.

3- DROITS D’AUTEUR / COPYRIGHTS

L’accès au site smc73.fr vous confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce site. 
L’ensemble des informations présentes sur ce site peuvent être téléchargées, reproduites, imprimées sous réserve de :

– N’utiliser de telles informations qu’à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales
– Ne pas modifier de telles informations
– Reproduire sur toutes copies la mention des droits d’auteur
– Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable
– L’utilisation frauduleuse de la marque ou de tout autre contenu du site internet est totalement interdite.

5- RESPONSABILITE

Les informations publiées sur ce site sont données de bonne foi, mais sans garantie d’aucune sorte, et sont fonction des informations que nous obtenons de nos sources habituelles, après validation. Nous nous efforçons de vérifier dans toute la mesure du possible, le bien-fondé des informations portées à la connaissance du public. Toutefois, nous ne pouvons être tenus pour responsables de l’exactitude, des erreurs et des omissions éventuelles contenues sur ce site et n’assumons aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations par les lecteurs. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il en fait. Nous nous réservons le droit de modifier à tout moment les présentes informations notamment en actualisant ce site. L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires.

6- LIENS VERS D’AUTRES SITES

Des liens vers d’autres sites peuvent vous faire sortir de ce site. Nous n’acceptons aucune responsabilité pour la forme, le contenu, la véracité des informations et la fonction de ces sites. Ces liens sont établis de bonne foi et nous ne pouvons être tenus pour responsables du contenu de ces sites.

7- INDISPONIBILITE DU SITE

Nous nous engageons à faire nos meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. Nous ne pourrons être tenus responsables, en cas d’indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.